QUESTION MAROC

Importation de Véhicules au Maroc

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Conserver son véhicule étranger sur le territoire marocain pendant moins de 6 mois : 

En tant qu’étranger vous êtes autorisé à rester sur le territoire marocain pendant 3 mois, au-delà de cette période vous aurez besoin, vous-même, d’un permis de séjour.

Pour votre véhicule,  vous pouvez l’importer et le conserver sur le territoire marocain durant 6 mois maximum, par année civil, sans avoir à payer de taxes ou de droit, il sera alors sous le régime de l’Admission Temporaire (AT). Pour rappel, les véhicules concernés sont :

  • les voitures particulières de tourisme (voiture de location comprise)
  • les véhicules utilitaires légers (fourgon, camionnette, camping-car)
  • Les jet skis et quads pour un usage strictement personnel.

Si vous savez à l’avance que votre véhicule ne restera pas plus de six mois sur le territoire marocain alors vous pouvez prétendre à ce régime et devez souscrire à une déclaration d’Admission Temporaire (AT) pour votre véhicule. Il vous sera octroyé en tant que MRE (Marocain Résident à l’Etranger) ou touriste étranger pour une durée de 3 ou 6 mois que vous pourrez consommer de façon continue ou fractionnée.

Vous pouvez faire la demande directement depuis chez vous via le portail internet de l’administration des douanes, c’est le document D16 TER. Vous n’aurez alors plus qu’à présenter le document pour le faire valider aux agents des douanes marocaines se trouvant à bord des bateaux assurant les liaisons ou alors aux douaniers dans les bureaux d’entrée aux frontières.

Comment est calculée la période d’Autorisation Temporaire de 6 mois ?

Pour rappel, l’AT est accordé aux véhicules de tourismes des personnes ayant leurs résidences habituelles à l’étranger. Elle est accordée pour une période maximum de 6 mois, continue ou fractionnée pendant l’année civile. Afin de faciliter les allers-retours, les services douaniers acceptent que la période d’AT soit étalée sur deux années civiles.

  • On m’accorde une AT de 6 mois le 15 Janvier 2015, je peux conserver mon véhicule au Maroc pendant 6 mois soit jusqu’au 15 Juillet 2015
  • On m’accorde une AT de 6 mois le 1er novembre 2015, elle devrait arriver à terme le 1er avril 2016. Si pour une raison ou une autre je dois interrompre mon séjour au Maroc, avec mon véhicule, ne serait-ce que de 24 h, alors il m’est possible lors de la prochaine réexportation de mon véhicule de continuer à bénéficier de mon reliquat d’AT dû.

Le plus important est de garder en tête que vous n’avez le droit qu’à 6 mois sinon vous aurez à payer un droit et des taxes. Vous pouvez “utiliser” ces 6 mois lors des deux années qui suivent votre Autorisation Temporaire de manière fractionnée si vous êtes amené à quitter de temps en temps le territoire. Sachez aussi que dans le cas d’une urgence vous amenant à quitter le territoire marocain sans votre véhicule, vous devrez le consigner sous douane et le reprendre sous 70 jours, si vous dépassez ce délai, il vous sera confisqué au profit de l’administration marocaine.

Conserver son véhicule étranger sur le territoire marocain au-delà de 6 mois : 

Au-delà de ces 6 mois, vous aurez besoin de vous affranchir de taxes afin de conserver votre véhicule au Maroc et attention seuls les véhicules mis en circulation depuis moins de 5 ans sont les bienvenues, tous les autres ne seront pas acceptés par les douanes marocaines…

Cette mesure répond à des objectifs sécuritaires, environnementaux, mais s’attaque en particulier aux personnes qui achetaient auparavant des véhicules d’occasion en France pour vendre leurs épaves au Maroc… Cette mesure devrait donc permettre de rajeunir le parc automobile au Maroc tout favorisant l’industrie automobile locale, puisque rebutées par le montant de ces taxes certaines personnes préfèrent s’acheter une voiture neuve directement au Maroc… Sachez d’ailleurs que Renault fait fabriquer les modèles de sa marque DACIA au Maroc.

Le montant de la taxe à payer varie selon le type de véhicule (utilitaire, tourisme…), la marque du véhicule, le type de bénéficiaire ainsi que la date de la première mise en circulation. Pour comprendre et simplifier le processus de calcul, le service des douanes marocain a mis en place sur son site un simulateur vous permettant d’avoir une idée précise du montant total à payer qui comprend un droit d’importation, une T.V.A de 20% ainsi qu’une taxe parafiscale à 0,25%.